La location avec option d’achat (LOA)

Durée de l’offre adaptable à vos besoins | Possibilité d’achat à terme

Réduction d'impôts

Accéder à toutes les œuvres

Echelonner les charges d’acquisition de l’œuvre

Valoriser son image

Acquérir l’œuvre à moindre coût

Réaliser des plus-values

Un moyen de communiquer sur vos valeurs

Acquérir une ou plusieurs oeuvres d’arts vous permet de valoriser votre image de marque.
En effet, un tableau ou une sculpture dans vos locaux permettra d’affirmer votre différence mais également de transmettre vos valeurs à vos clients, collaborateurs et partenaires.

Faire profiter ses salariés d’un tableau ou d’une sculpture en réduisant ses impôts, c’est possible sans engagement des fonds propres de société grâce à la location avec option d’achat.  La location longue durée avec option d’achat, constitue une excellente solution.

Pour les PME et TPE, l’utilisation du leasing est un moyen d’éviter les lourdes contraintes du mécénat : amortissement linéaire sur cinq ans, dans la limite de cinq pour mille du chiffre d’affaires, comptabilisation dans un compte de réserve spécial au passif, inscription de l’œuvre à l’actif de l’entreprise…

Avec le leasing, l’œuvre n’a pas à être obligatoirement exposée dans un lieu de passage accessible aux salariés. Elle peut être placée dans un bureau. Ce n’est pas une obligation mais cela peut s’avérer préférable. Notamment, si l’on veut… réaliser des économies d’impôts. Car, l’administration fiscale autorise l’entreprise qui respecte cette contrainte à comptabiliser les loyers en charges déductibles du bénéfice imposable, conformément aux dispositions de l’article 39-1-1° du Code général des impôts.

Le fisc classe le leasing d’œuvres d’art dans la même catégorie que les charges de fonctionnement ou le personnel. C’est un investissement dédié à l’aménagement du cadre de travail.

Au terme du contrat, l’option d’achat — dont le montant a été déterminé par avance — est levée par l’entreprise si elle souhaite acquérir l’œuvre.

Les avantages

Trésorerie et capacité d’investissement préservées

Les loyers sont considérés comme des charges d’exploitations 100% déductibles du résultat imposable

En levant l’option d’achat, pour 1% du montant financé vous devenez propriétaire de l’oeuvre.

Le leasing vous permet de lisser votre investissement sur une ou plusieurs années. En effet, dans le cadre d’un leasing, vous avez la possibilité d’étaler le prix global de votre acquisition en charge mensuelle. Ce type de contrat permet d’étaler votre investissement sur une période de 13 à 48 mois.

La location avec option d’achat d’oeuvre d’art vous permet de réaliser des économies d’impôts.
De fait, les loyers relatifs à la location de ce type de bien sont déductibles du résultat imposable. A cet effet, elles diminueront votre impôt sur les société ou votre impôt sur les revenus des personnes physiques (Régime fiscal relatif aux professions libérales).

Ce type de location permet d’acquérir le bien au terme du contrat. A cet effet, vous pouvez, si vous le souhaitez, acquérir l’oeuvre d’art à un prix indéniablement avantageux.

Conditions

Le leasing d’œuvres d’art est proposé aux sociétés et professions libérales soumises de droit ou sur option à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie de bénéfices industriels et commerciaux. Cette location est soumise au régime de droit commun des charges déductibles (art 39-1 du CG).

Processus

1 I

Constitution du dossier

2 I

Sélection de l'oeuvre

3 I

Validation du contrat

4 I

Livraison de la pièce

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